Joël Hart
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Joël Hart
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:
M. Michel Lefait
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000000406234
(source JORF)
nomination
30 Août 2001
30/08/2001
De:
Joël Hart
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter
Les collectivités territoriales
Remplace:
M. Michel Lefait
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
ATEE0100270A
(source BODD)
nomination
25 Août 2001
25/08/2001
De:
Hart (Joël)
ancien député de la Somme, maire d'Abbeville ; 33 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
33
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000589314
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2001
14/07/2001
De:
Joël Hart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics
Divers
Titulaire
Remplace:
M. Bernard Deram
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000589707
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2001
07/07/2001
De:
Hart (Joël)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
JORFTEXT000000740369
(source JORF)
désignation
13 Février 1996
13/02/1996
De:
Hart (Joël)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
JORFTEXT000000177198
(source JORF)
désignation
26 Décembre 1992
26/12/1992
